Cette page permet de régler les droits d'utilisation que vous devez pour toute utilisation non bénévole des cartes de l'atelier Inventons nos vies bas carbone.
Les règles de fonctionnement sont complètement explicitées sur le site internet de l'assocation, accessibles
ici.
Merci de saisir ci-dessous le montant total (TTC) que vous devez.
Pour le calculer :
- 10% de tout le chiffre d'affaire (HT) lié à l'utilisation en prestation d'Inventons nos vies bas carbone (au prorata du temps passé si d'autres outils sont utilisés)
- 5 euros (HT) par personne sensibilisée si vous êtes intervenu au sein de votre propre structure
- la somme des deux vous donne le montant HT, auquel il faut ajouter 20% de TVA car l'association y est assujettie, et ce que vous soyez vous-même assujetti à la TVA ou non).
Vous pouvez obtenir une facture directement de la part de billetweb pour ce règlement (instructions dans le mail de confirmation).